Pour "frais notaires" il y a 677 résultats. Les résultats sont groupés par 25 et proposés en fonction de leur pertinence.
1 Parents séparés : une liste de « frais extraordinaires » offre plus de sécurité
context:
autorité parentale, divorce, séparation de fait, frais, enfants
Les
frais
extraordinaires
sont
souvent
un
point
de
discorde
pour
les
parents
séparés.
Car
que
comprennent
précisément
les frais
« extraordinaires »
pour
l’enfant
aujourd'hui...
2 Les frais d'achat
Lors
de
l’achat
d’un
bien,
il
existe
différents
types
de
frais.
Ceux-ci
comprennent
les
frais
d’acquisition
relatifs
à
l’acte
d’achat
et
les...
3 Législation et règlements
La loi
de
Ventôse constitue
la
législation
de
base
pour
le
notariat.
En
outre,
la
Chambre
nationale
des
notaires
est
investie
d’une
mission
de...
4 Les frais extraordinaires
context:
frais, budget, formation, enfants
Les
frais
extraordinaires (par
opposition
aux
frais
ordinaires,
qui
sont
les
frais
habituels
relatifs
à
l’entretien
quotidien
de
l’enfant,
et
qui
sont
couverts...
5 Frais d'actes de vente ou de crédit : comment les calculer ?
context:
achat, crédit, frais, frais d'actes
Vous
aussi,
vous
avez
déjà
entendu
parlé
de
"frais
de
notaire"
?
Mais
que
couvrent
ces
frais
exactement
?
La
plupart
des...
6 Frais d'actes notariés
context:
honoraires, droits d'enregistrement, notaire, frais d'actes
On
parle
souvent
de
«
frais
de
notaire
»
ou
de
«
frais
d’acte
»
lors
de
l’achat
d’un
immeuble,
d’un
terrain...
7 7 malentendus sur les "frais de notaire"
context:
honoraires, droits d'enregistrement, frais, notaire, frais d'actes, TVA
Nous
avons
épinglé
pour
vous
7
malentendus
sur
les
"frais
de
notaire"
afin
de
tordre
le
cou
aux
idées
reçues
:
1/
Le...
8 Le prix d'un bien immobilier influence-t-il les honoraires du notaire ?
context:
honoraires, achat, acte notarié, notaire, immobilier, frais d'actes
Si
vous
êtes
à
la
recherche
d'une
maison
ou
d’un
appartement,
vous
avez
sans
doute
remarqué
que
les
prix
de
l’immobilier
aujourd'hui...
9
Droit
d'enregistrement
Les
autorités
régionales
accordent
de
nombreuses
réductions
qui
peuvent
être
intéressantes
pour
vous
en
tant
qu'acheteur
si
vous
remplissez
des
conditions...
10 La contribution alimentaire
La
contribution
alimentaire est
la
somme
d’argent
à
payer
par
l'un
ou
l'autre
parent
pour
couvrir
l'entretien,
l'éducation
et
l'hébergement
des
enfants,
et...
11 Le paiement du loyer
Il
n'y
a
pas
de
bail
sans
paiement
de
loyer.
Il
est
fixé librement
au
moment
de
la
conclusion
du
bail.
Il
n'existe...
12 Frais administratifs
context:
achat, budget, frais d'actes
Les
frais
administratifs
sont
les
frais
propres
à
l’étude
qui
sont
liés
aux
prestations
qui
ne
sont
pas
couvertes
par
l’honoraire.
Par...
13 Les frais liés au crédit hypothécaire
context:
honoraires, hypothèque, crédit, taxation, notaire, frais d'actes
En
envisageant
une
acquisition
immobilière,
il
convient
d'établir
son
budget,
en
tenant
compte
de
son
capital
de
départ
et
de
ses
possibilités...
14 Emprunter pour racheter son crédit = rachat du prêt
Depuis
plusieurs
années,
les
taux
d'intérêt
des
crédits
hypothécaires
sont
très
attractifs,
et
les
taux
actuels
incitent
l'emprunteur
à
renégocier
son
prêt...
15
Ce
décompte
n’est
qu’une
estimation
indicative
des
frais
d'un
acte
de
crédit,
sur
la
base
de
la
réglementation
actuelle
(en
vigueur
le...
16
Ce
décompte
n’est
qu’une estimation
indicative
des
frais
d'un
acte
de
mandat
hypothécaire,
sur
la
base
de
la
réglementation
actuelle
(en
vigueur
le...
17 Préparer son budget
Acheter
le
logement
de
ses
rêves
nécessite
souvent
du
temps,
de
la
patience,
mais
aussi
beaucoup
de
prudence.
Une
opportunité
se
présente...
18 Les frais liés au crédit hypothécaire
context:
honoraires, hypothèque, crédit, taxation, notaire, frais d'actes
En
envisageant
une
acquisition
immobilière,
il
convient
d'établir
son
budget,
en
tenant
compte
de
son
capital
de
départ
et
de
ses
possibilités...
19 Sites notariaux régionaux
Vous
souahitez
connaître
les
sites
notariaux
régionaux
?
-
Site
Notac
des
notaires
de
Charleroi
-
Site
Brunot
des
notaires
de
Bruxelles
-
Site
des...
20 La chambre nationale des notaires
La
Chambre
nationale
des
notaires
peut
être
vue
comme
une
sorte
de
"parlement
du
notariat".
Elle
abrite
47
notaires
qui
sont
directement...
21 Biddit: la vente publique online en 11 questions et réponses concrètes
context:
achat, immobilier, ventes publiques électroniques, vente publique, vente publique électronique
Biddit
est
la
plate-forme
de
vente
en
ligne
des
notaires
belges.
Avec
Biddit,
les
acheteurs
potentiels
peuvent
enchérir
de
chez
eux
sur...
22 Frais d'acte
Ce
sont
les
frais
qui
doivent
être
payés
avant
la
signature
de
l’acte.
Ils
comprennent
les
taxes
(par
exemple
les
droits
d’enregistrement,...
23 A quoi servent les chambres des notaires ?
La
Chambre
des
Notaires
est
un
organe
représentatif
de
l'ensemble
des
notaires
d'une
province
ou
de
la
région
de
Bruxelles.
Elle
doit
principalement...
24 A combien s’élèvent les frais d’achat de votre nouvelle habitation ? Faites le calcul sur notaire.be !
context:
droits d'enregistrement, frais, tarif réduit, abattement, frais d'actes
Grâce
au
module
de
calcul
de
notaire.be,
obtenez
une
estimation
de
vos
frais
d’acte
d’achat :
notre
module
de
calcul
est régulièrement
mis
à...
25 Législation et règlements
La loi
de
Ventôse constitue
la
législation
de
base
pour
le
notariat.
En
outre,
la
Chambre
nationale
des
notaires
est
investie
d’une
mission
de...