Pour "frais notaires" il y a 677 résultats. Les résultats sont groupés par 25 et proposés en fonction de leur pertinence.
426 Héritage d'un conjoint
En
principe, le conjoint
survivant
hérite
de
l’usufruit
de
toute
la
succession
du
défunt.
Il
est
néanmoins
possible
de
diminuer
ou
d'augmenter
la
part...
427 Baromètre des notaires
context:
baromètre
Chaque
année,
2,5
millions
de
personnes
passent
les
portes
d'une étude
pour
consulter
leur
notaire.
Les
notaires
prennent
ainsi
le
pouls
de
la...
428 Code de conduite RGPD
Code
de
conduite
de
la
Chambre
nationale
des
notaires
du
28
janvier
2021
précisant
certaines
modalités
d’application
du
Règlement
général
sur
la...
429 Code de conduite RGPD
Code
de
conduite
de
la
Chambre
nationale
des
notaires
du
28
janvier
2021
précisant
certaines
modalités
d’application
du
Règlement
général
sur
la...
430 Code de conduite RGPD
Code
de
conduite
de
la
Chambre
nationale
des
notaires
du
28
janvier
2021
précisant
certaines
modalités
d’application
du
Règlement
général
sur
la...
431 Baromètre des notaires
context:
baromètre
Chaque
année,
2,5
millions
de
personnes
passent
les
portes
d'une étude
pour
consulter
leur
notaire.
Les
notaires
prennent
ainsi
le
pouls
de
la...
432 Baromètre des notaires
context:
baromètre
Chaque
année,
2,5
millions
de
personnes
passent
les
portes
d'une étude
pour
consulter
leur
notaire.
Les
notaires
prennent
ainsi
le
pouls
de
la...
433 Baromètre des notaires
context:
baromètre
Chaque
année,
2,5
millions
de
personnes
passent
les
portes
d'une étude
pour
consulter
leur
notaire.
Les
notaires
prennent
ainsi
le
pouls
de
la...
434 Baromètre des notaires
context:
baromètre
Chaque
année,
2,5
millions
de
personnes
passent
les
portes
d'une étude
pour
consulter
leur
notaire.
Les
notaires
prennent
ainsi
le
pouls
de
la...
435 Formes juridiques des sociétés
context:
société anonyme, capital, plan financier, société, statuts, entreprendre
Il
existe
4
formes
de
base
de
société :
la
société
à
responsabilité
limitée
(SRL)
la
société
anonyme
(SA)
la
société
coopérative
(SC)
la
société
simple
:...
436 Nos événements
Chaque
année,
des
notaires,
candidats
notaires
ou
collaborateurs
notariaux
interviennent
dans
des
salons,
conférences,
jobdays,
...
et
vous
expliquent
de
vive
voix...
437 Baromètre des notaires
context:
baromètre
Chaque
année,
2,5
millions
de
personnes
passent
les
portes
d'une étude
pour
consulter
leur
notaire.
Les
notaires
prennent
ainsi
le
pouls
de
la...
438 Baromètre des notaires
context:
baromètre
Chaque
année,
2,5
millions
de
personnes
passent
les
portes
d'une étude
pour
consulter
leur
notaire.
Les
notaires
prennent
ainsi
le
pouls
de
la...
439 Baromètre des notaires
context:
baromètre
Chaque
année,
2,5
millions
de
personnes
passent
les
portes
d'une étude
pour
consulter
leur
notaire.
Les
notaires
prennent
ainsi
le
pouls
de
la...
440 S'engager avec le vendeur avant le compromis de vente
context:
achat, option
Si
vous
avez
trouvé
l’habitation
idéale,
vous
avez
plusieurs
possibilités
pour
vous
engager
vis-à-vis
du
vendeur
avant
de
signer
un
compromis
de...
441 Baromètre des notaires
context:
baromètre
Chaque
année,
2,5
millions
de
personnes
passent
les
portes
d'une étude
pour
consulter
leur
notaire.
Les
notaires
prennent
ainsi
le
pouls
de
la...
442 Baromètre des notaires
context:
baromètre
Chaque
année,
2,5
millions
de
personnes
passent
les
portes
d'une étude
pour
consulter
leur
notaire.
Les
notaires
prennent
ainsi
le
pouls
de
la...
443 Donation mobilière
À
côté
de
la
donation
d'un
immeuble,
il
est
possible
de
donner
un
bien
meuble,
comme
un
tableau,
une
somme
d'argent,
Cette...
444 Baromètre des notaires
context:
baromètre
Chaque
année,
2,5
millions
de
personnes
passent
les
portes
d'une étude
pour
consulter
leur
notaire.
Les
notaires
prennent
ainsi
le
pouls
de
la...
445 Vente online: Biddit
Dans
le
monde
numérique
d'aujourd'hui,
l'achat
et
la
vente
en
ligne
sont
devenus
des
activités
courantes
pour
de
nombreux
consommateurs.
Alors
pourquoi...
446 Rapport annuel 2009
Les
notaires
prennent
constamment
le
pouls
de
la
société,
ce
qui
leur
permet
d’avoir
une
idée
précise
de
ce
qui
se
vit...
447 Le baromètre des notaires n°8 est sorti.
context:
immobilier, baromètre
Une sortie trimestrielle.
448 Le baromètre des notaires n°9 est sorti.
context:
immobilier, baromètre, Fédération Royale du Notariat belge
Le
communiqué
de
presse
et
le
Baromètre
des
Notaires
9
(2èmer
trimestre
2011).
449 Le baromètre des notaires n°10 est sorti.
context:
immobilier, baromètre, Fédération Royale du Notariat belge
Le
Baromètre
des
Notaires
10
(3ème
trimestre
2011).
Avec
pour
la
première
fois,
les
moyennes
cumulées
pour
les
prix.
450 Astuce de notaire : peut-on donner librement son patrimoine ?
context:
succession, donation
Chaque
semaine,
les
notaires
vous
donnent
de
nouvelles astuces
! Cette
semaine :
Peut-on
donner
librement
son
patrimoine
?
Qu'est-ce
que
"la
réserve"?
Les
réponses...